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Article mis en ligne le 20 septembre 2018
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Les régimes spéciaux sont pour la plupart regroupés au sein de l’Union National des Régimes Spéciaux.

Parmi ces régimes, nous trouvons (liste non exhaustive) :

  • le régime des marins et inscrits maritimes (ENIM) ;
  • le régime du port de Bordeaux (CPPAB, Caisse de Prévoyance du Port Autonome de Bordeaux) ; depuis le 1er janvier 2018, il a été mis fin à ce régime spécial d’assurance maladie ;
  • le régime des mines (CANSSM) ;
  • le régime du culte (CAVIMAC) ;
  • le régime des militaires complètement indépendants (CNMSS) ;
  • le régime de la SNCF (CPRPSNCF) ;
  • le régime de la RATP (CCASRATP) ;
  • le régime des industries électriques et gazières (Camieg) ;
  • le régime de l’Assemblée Nationale (FSSAN, Fonds de Sécurité Sociale de l’Assemblée Nationale). Le FSSAN est divisé en deux Fonds distincts15 :
    • Fonds de sécurité sociale des députés et des anciens députés ;
    • Fonds de sécurité sociale du personnel ;
  • le régime du Sénat (RA3S, Régime Autonome de Sécurité Sociale du Sénat). Le RA3S est divisé en deux caisses distinctes :
    • Caisse de sécurité sociale des Sénateurs ;
    • Caisse de sécurité sociale du Personnel du Sénat ;
  • le régime des clercs et employés de notaire (CRPCEN) ;
  • etc

À noter : le risque maladie de certains régimes spéciaux est désormais géré en partie ou en totalité par le régime général. Ainsi, les assurés de la Caisse d’assurance maladie des industries électriques et gazières sont enregistrés par la CPAM des Hauts-de-Seine ; les agents actifs et retraités de la Banque de France sont gérés au titre des frais de santé des assurances maladie et maternité par le régime général depuis le 1er janvier 2008 de façon globale et, depuis le 1er janvier 2010, par la CPAM du Val de Marne en particulier ; tandis que les assurés au régime des mines sont pris en charge par les caisses de l’Artois ou de la Moselle en fonction de leur lieu de résidence.


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